Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT POURÇAIN
OBENICHE Paul

Numéro de dépôt :
1410694
Date de dépôt :
26/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1997

Présentation de la marque SAINT POURÇAIN

Déposée le 26 mai 1987 par OBENICHE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT POURÇAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OBENICHE Paul, domicilié(e) 12, rue du Regard, 75006 PARIS. - France.

La marque SAINT POURÇAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT POURÇAIN est expirée depuis le 26 mai 1997.

OBENICHE Paul a également déposé les autres marques suivantes : MINERASCOPE , SAINT ROY


OBENICHE Paul - 12, rue du Regard, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Viande, Poisson, Extraits de Viande, Fruits et légumes séchés ou cuits, gelées, confiture, OEufs, laits et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, Riz, Tapioca, mais, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, épices, vinaigre, sauces, fruits et légumes frais, Produits agricoles, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.